Conditions d'Utilisation
Ce sont les conditions de base applicables à l'utilisation du site web Endplan et des services associés.
Date d'effet : 7 mars 2026
Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site web Endplan et des services associés.
Disponibilité du service
Endplan peut modifier, suspendre ou interrompre certaines parties du service. Les modifications importantes seront communiquées par des moyens raisonnables.
Responsabilités de l'utilisateur
- Ne pas fournir d'informations fausses ou trompeuses
- Ne pas interférer avec le fonctionnement du service
- Ne pas enfreindre la loi applicable ni les droits de tiers
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les contenus, marques, designs et documents du service appartiennent à Endplan ou aux titulaires de droits concernés.
Limitation de responsabilité
Endplan peut limiter sa responsabilité pour les pertes causées par des événements hors de son contrôle raisonnable, y compris les cas de force majeure et les pannes de services tiers.